-
Présentation du module
Ce module a pour objet d'acquérir les notions de base du droit des sociétés, de la formation du contrat de société à sa dissolution, en passant par toutes les étapes de la vie sociétaire. Il a également pour objet de s'intéresser aux acteurs de la société, tant du point de vue interne (les organes de la société) qu'externe (tiers créanciers), et de l'équilibre entre ces pouvoirs. Enfin, et avant d'évoquer la dissolution de la société, ledit cours a pour objet de présenter les différentes modifications sociétaires que peut vivre la société durant son existence.
Objectifs : Initier les apprenants aux fondamentaux du droit des sociétés, leur permettant de maîtriser les concepts de base tels que les conditions de constitution de la société, les formalités administratives y afférentes et les conséquences de l'attribution de la personnalité morale. Le module a également pour but de connaître les différentes formes de société que connaît le droit marocain et l'équilibre des pouvoirs entre les différents organes de la société.
Prérequis : Une connaissance des fondamentaux du droit comme l'introduction au Droit, le droit des obligations et le droit commercial étudiés en S2 est recommandée.
- Séquence 1 : ...............................................
- Séquence 2 : ..............................................
- Séquence 3 : ..............................................
- Séquence 4 : ..............................................
- Séquence 5 : ..............................................
- Séquence n 6: ..............................................
- Séquence n° 7 :
- Séquence n° 8 :
Ceci est un texte temporaire qui doit être remplacé par les enseignants.
- La Moyenne des Quiz : ...%
- La note du quiz final : ...%